La vie d’une donnée

Ce document a été réalisé en collaboration avec les archivistes de la section Aurore de l’Association des Archivistes Français.

Il retrace les différentes étapes de la vie d’une donnée, et s’attache à vulgariser les différentes réglementations (RGPD – Code du patrimoine – CRPA), tant pour une première approche de la gestion de données que pour un « pense-bête » aux professionnels.


Indicateurs de maturité

Établie par les DPO du réseau lors des journées « ateliers » de juin 2019, cette grille d’auto-évaluation à destination des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR) permet d’apprécier le niveau de sa maturité organisationnelle au Règlement général sur la protection des données (RGPD) -sans préjuger de la conformité effective des traitements mis en œuvre avec ce Règlement-.

Ces indicateurs ont vocation à être renseignés par l’agent en charge de la protection des données, et à être validés par le responsable des traitements pour constater un niveau de conformité, tracer un plan d’action et en constater les effets.


Enquête SupDPO (2019)

Cette nouvelle enquête, portant sur la mission du Délégué à la protection des données (DPO), a été menée en interne au réseau SupDPO en 2019.

Elle permet en particulier, comparée aux précédentes enquêtes menées entre 2010 et 2017, de disposer d’indicateurs sur l’impact du RGPD dans le secteur de l’enseignement supérieur et la recherche.


Statut, positionnement, et moyens du DPO

Recommandations du réseau SupDPO quant à la désignation d’un DPO dans un établissement de l’enseignement supérieur et de la recherche.


Bilan d’activité 2018

Bilan des activités du réseau SuCIL-SupDPO pour l’année 2018, présenté lors de la séance plénière du réseau qui s’est tenue le 28 novembre 2018.


Enquête SupCIL (2017)

L’enquête portant sur la mission des Correspondants informatique et liberté (CIL) a été menée en interne au réseau SupCIL.

Elle visait à obtenir un outil d’analyse de la situation générale des CIL (positionnement, moyens, reconnaissance,…), de l’évolution de la fonction (grâce à trois enquêtes successives : 2010-2014-2017), et d’une projection en vue du RGPD.


Guide pratique Informatique et Libertés pour l’enseignement supérieur

Edité conjointement par la CNIL, l’AMUE et la CPU en décembre 2007, il a été élaboré en concertation avec le réseau des CIL. Il comprend des fiches thématiques, détaillant les grands principes inhérents à la loi Informatique et Libertés, puis des fiches pratiques présentant des cas rencontrés dans les établissements d’enseignement supérieur. 

Ce guide a été mis à jour en 2011, puis en 2016. Il est en cours d’actualisation pour tenir compte du RGPD.


Lexique comparé : Guide d’un jargon partagé

Ce lexique a été réalisé en collaboration avec les archivistes de la section Aurore de l’Association des Archivistes Français.

L’objectif est de se familiariser avec les termes employés par les archivistes et par les délégués. Y ont également été intégrés les aspects relatifs à la réglementation sur l’accès aux documents administratifs (« CADA »).

Ce document permettra à chacun de connaître le vocabulaire utilisé dans nos métiers respectifs.


Guide du nouveau CIL