GT Recherche

S’il est un groupe de travail de SupDPO pour qui la tâche est conséquente, c’est bien le GT Recherche !

Il se décline en différents travaux menés par plusieurs sous-groupes de travail ayant pour objectif d’apporter des outils aux DPO et établissements concernés et de faciliter le quotidien de la communauté scientifique dans ses démarches de conformité.

Ce GT privilégie la production d’outils/préconisations qui trouvent consensus.

Parmi les travaux à date :

  • Industrialisation et harmonisation des procédures de conformité des projets de recherche pour le secteur
    • Guide démarches santé
    • Partage sur les mesures techniques et organisationnelles en cours d’expérimentation dans certains établissements et préconisations sur les process, condition de licéité et consentement
    • Proposition d’un modèle d’Analyse d’impact sur la protection des données (AIPD) cadre pour les recherches relevant des Méthodologies de recherche de la CNIL. Focus données à l’industrialisation des thèses d’exercice en santé et à la MR-004 s’apliquant à la recherche en Sciences Humaines et Sociales
    • Outil d’aide à la qualification des projets de recherche en santé
  • Articulation et rapprochement des pratiques avec la Fédération des comités d’éthique de la recherche et production de séminaires communs pour l’ESRI
  • Travaux et soutien à la dynamique de la Science Ouverte et au Plan National pour la Science Ouverte (MESRI)

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